La crise du logement frappe les divorcés de plein fouet

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Aucune mesure concrete n'est à l'étude......et c'est un drame, Je suis actuellement en charge du contentieux de la famille au Tribunal de Grande Instance de Béziers et cette situation devient un véritable drame, compte tenu evidemmment de l'augmentation du prix des loyers et de la précarité de la situation économique.......de cette région de l'Ouest Hérault..... De nombreux couples qui divorcent ne peuvent pas proposer d'alternative concrête de domiciles séparés, le juge leur accorde des délais pour que l'un des deux trouve une location, quand ce n'est pas les deux, compte tenu de l'impossibilité de faire seul à un loyer trop élevé.... A cela s'ajoute souvent pour le parent non gardien, l'impossibilité de trouver un habitat où il puisse confortablement recevoir ses enfants......... Voilà une vértitable mission pour les OPHLM.........car cette solvabité précaire et le montant des cautions rend souvent impossible la conclusion de nouveaux baux .. j'ai même vu des agences immobilières qui demandaient des cautions parentales à des personnes agées de 50 ans..... Il faudrait d'ailleurs parler aussi du problème des obligations alimentaires vis à vis des personnes agées en foyer, qui atterissent souvent devant les tribunaux à l'initiative des conseils généraux, les enfants compte tenu des ressources amputées de nombreux crédits à la consommation ne peuvent faire face à cette solidarité générationnelle...... Travailler plus pour gagner plus qu'il disait !!!!!!!!!!!!! Gilles Sainati
Le divorce, la séparation...constats d'échec d'une relation aux effets souvent ravageurs. Je me permets cependant un point de vue iconoclaste : les effets de ces ruptures seraient-elles aussi douloureux et dramatiques si les couples prenaient tout simplement plus de temps pour en en évaluer toutes les conséquences tant pour eux-mêmes les conjoints, que pour les enfants ? Certes il est des situations où l'un des époux est obligé dans l'urgence de s'extraire d'un environnement dangereux pour lui (c'est plus souvent la femme victime de violences ou soucieuse de protéger ses enfants). Certes on ne peux artificiellement tenir une relation qui n'est plus viable. Mais avouons aussi qu'il est des cas bien nombreux où le divorce survient comme une foucade des époux dans une société où chacun est persuadé d'emporter les faveurs du droit, de rebâtir une vie idyllique sans l'ombre de l'autre qui apparait tout d'un coup chargé(e) de toutes les tares. Les raisons de mon point de vue ? Non pas un conservatisme borné, mais de mon poste d'observation professionnel - la banque -, le constat de l'évaluation légère et de la vision sommaire que certains ménages se font d'une séparation : méconnaissance des conséquences de la solidarité fiscale, manque d'informations sur le sort du logement, maintien d'une indivision post-communautaire juridiquement piégeuse (on se demande dans ce dernier cas quel est le rôle des avocats conseils), mauvaise anticipation de la gestion des problèmes liés à la présence des enfants, contentieux liés au partage de la communauté etc... Le logement n'est que l'une des faces du miroir déformant de la réalité du divorce. Hélas, dans l'atmosphère passionnelle qui entoure une rupture et dans le contexte global d'aujourd'hui, il vient rappeler avec violence que, des coups de cornes que l'on se donne en couple dans une intimité orageuse, les pires blessures surviennent quand notre société, mal, préparée à amortir ces avanies, en démultiplie les conséquences.
Votre post m'intéresse . Pouvez-vous développer les points suivants "méconnaissance des conséquences de la solidarité fiscale, manque d'informations sur le sort du logement, maintien d'une indivision post-communautaire juridiquement piégeuse (on se demande dans ce dernier cas quel est le rôle des avocats conseils), mauvaise anticipation de la gestion des problèmes liés à la présence des enfants, contentieux liés au partage de la communauté etc..." Des références (liens internet, livres) me suffiraient. Merci d'avance
A Bark : Mille excuses pour le retard mis à répondre à votre post. Pour préciser mon point de vue à la lumière de mes observations, je me suis rendu compte que les couples qui se séparent semblent juste croire qu'il suffit d'entériner la séparation pour que chacun reprenne sa liberté. Or quel que soit le régime matrimonial (même autre que le régime légal) en vigueur au moment de la vie commune, il y a un régime de base d'ordre public commun à tous les couples. Les effets de ce régime de base en deviennent très contraignants en cas de sortie pour divorce. Ex : le logement, même propriété d'un seul, devient en quelque sorte le gage du ménage dans son ensemble. Dès lors aucun des époux ne peut en disposer sans l'avis de l'autre. Quand les juges tranchent, notamment lors des mesures provisoires, si l'un des époux garde la jouissance de ce logement, ce sera en général contre versement d'une indemnité d'occupation déterminée en général sur la valeur locative du bien en plus de la responsabilité des assurances, des charges de copropriété, des impôts et taxes liés à l'habitation. Ceci est beau sur le papier. Or qui dit divorce dit en général appauvrissement dû à la baisse des revenus qui ne sont plus en commun de fait, à cause des différents frais de procédures, du dédoublement des dépenses. Ainsi j'ai vu le conjoint bénéficiant du logement être incapable d'en assumer les effets de la jouissance (cas d'un couple propriétaire) parce qu'il n'avait pas vu ce que ça impliquait. L'ironie de l'affaire étant que c'est souvent celui qui a pris l'initiative du divorce sur la foi que que tout serait mis à la charge de l'autre. Fiscalement, comme les époux sont solidaires sur le paiement de l'impôt, même en séparation de biens, le recouvrement se fait au nom du foyer, le fisc se réservant le droit d'exercer ce recouvrement indifféremment sur l'un des conjoints (le plus solvable du moment). Ce qui parait aller de soi. Mais combien de fois n'ai-je pas vu un des conjoints écarquiller les yeux lorsqu'un avis à tiers détenteur surgissait sur son compte, croyant que la procédure ouverte de rupture créait une imposition séparée. Quant au passif de communauté, certains semble découvrir qu'il existe au moment de la liquidation, d'où d'interminables querelles lors de cette étape, les époux n'ayant qu'une notion sommaire de ce que peuvent être les reprises, les récompenses, les déclarations d'emploi ou de remploi qui auraient dues être faites lors de la vie commune. Voyez l'abondante jurisprudence en cette matière. Quand à la manière de calculer ces prélèvements, n'y pensez même pas. C'est de l'hébreu pour le commun des divorcés. Puis arrive, quand on a traversé une bonne partie des procédures, la période d'indivision post-communautaire. Restons dans l'exemple de notre couple dont l'un des conjoints a reçu en cours de procédure (pour bien de motifs) en jouissance la résidence principale. Il y fait des des modifications, des embellissements qu'il croit anodins car il ne fait pas trop la différence en tant qu'indivisaire entre les actes d'administration, de disposition ou de conservation. Il pourrait demander conseil à son avocat, mais il n'y pense pas. Et voilà le couple reparti pour de nouvelles querelles. Et que de coups bas, de mesquineries au passage ! Combien de fois en tant que gestionnaire de comptes n'ai reçu des demandes de blocages définitifs d'abonnements à la télé par câble, au téléphone, à internet dont les prélèvements se faisaient sur le compte d'un conjoint décidé à sévir contre l'autre. Le plus douloureux concerne les enfants. Autorité conjointe ? Garde alternée ou partagée ? On se chamaille, on s'étripe, aucune bonne solution n'est retenue. Imaginez les conséquences psychologiques. Les choses les plus simples deviennent immensément difficiles. Imaginez le casse-tête quand il faut rattacher les enfants au régime d'assurance santé complémentaire des parents. Supposez que celui qui a la mutuelle la plus avantageuse, la plus protectrice sur laquelle est inscrite toute la famille doive quitter le logement et soit en buttes à toutes les difficultés relevées dans l'article de Mediapart. S'il n'a pas le sens de l'intérêt de la famille ou si les difficultés du quotidien prennent le pas sur lui... On pourrait étendre indéfiniment à partir de l'article de Mediapart une étude sur les conséquences pratiques, sociales, patrimoniales du divorce. Cela nous éloignerait du sujet originel (logement et divorce). C'est ce constat des effets lourds du divorce et l'emballement des conjoints à y aller qui me laissent interrogateurs. Cordialement. En matière de documents ou livres : voir Les régimes matrimoniaux (J. Flour et G. Champenois, éd. Armand Colin), ouvrage complet destiné aux universitaires, notaires, étudiants des 2nd et 3ème cycle. Je vous orienterais aussi vers les écrits et cours du doyen Jean Aulagnier, un de mes professeurs à Clermont-Ferrand sur le droit du patrimoine. Plus accessibles (tout au moins par la clarté et l'approche pratique que par le prix) : Patrimoine Mémento pratique (éd Francis Lefebvre) et Le Divorce (chez le même éditeur)
C'est vrai que les gens se séparent facilement, ne veulent du mariage (officiel ou non) que le meilleur, se décourageant très vite quand le "pire"(toute sorte de difficultés inhérentes à la vie) se présente. Mais tout, dans notre société de consommation, incite à cette attitude, le plaisir est érigé en doctrine et mode de vie ! on ne veut plus se priver, on veut réaliser tout ses fantasmes, alors qu'on sait depuis Freud (notamment) que l'homme "civilisé" se construit en maîtrisant ses désirs car ils ne sont pas tous "légitimes". Un sujet annexe : les enfants en garde partagée, toujours avec leur valise, une semaine chez papa, une semaine chez maman, deux chambres, deux foyers, déjà une double vie...
Cher dacor, Vous vous référez à Freud : pouvez-vous citer exactement, dans son texte à lui, Freud, sur quoi vous appuyez votre propos ? La notion de « maîtrise » des désirs inconscients me semble en effet étrangère à Freud, qui a cependant montré comment le débat moral intérieur s’inscrit en nous dès notre plus jeune âge, mais cela concerne surtout les pulsions qui ne sont pas maîtrisables non plus mais qui peuvent – entre autres – être sublimées. Dans l’œuvre de Freud, il s’agit plutôt de savoir-faire avec les contraintes pour tenter quand même d’obtenir un peu de bonheur dans la vie ! Etant entendu que les pulsions ont une force constante qui n’a « ni jour ni nuit » comme disait Lacan et qu’elles trouvent toujours à se satisfaire d’une façon ou d’une autre, parfois même au détriment de notre bonheur. Cf. « Malaise dans la civilisation » de Freud. Ceci dit, l’article parle de crise du logement, laquelle requiert une réponse politique. Cette crise concerne bien sûr plus ceux qui sont désargentés. A l’heure de la garde alternée des enfants qui apparaît comme la panacée égalitaire entre les parents, la situation est loin d’être simple dans une société qui n’est pas avare d’incohérences. On peut lire à ce sujet le très beau livre de Pascale Jamoulle, paru aux Ed. La Découverte : « Des hommes sur le fil ». La situation n’est cependant pas plus facile pour les femmes… « Les gens se séparent plus facilement qu’avant », dites-vous, – facilement ? je ne sais pas. Peut-être aussi s’installent-ils parfois ensemble trop vite sans vraiment se connaître et il me semble que la misère affective et sociale les y pousse Il me semble aussi que les habitats collectifs – à petite échelle humaine – sont insuffisamment développés. Alors qu’ils permettraient de construire ou de reconstruire des mécanismes de solidarité sociale sans pour autant tomber dans le collectivisme de masse. Mais sans volonté politique, cela ne se fera pas ! En tout cas, un excellent article que celui de Michaël Hajdenberg !
Cher Joha1008 Concernant Freud, il faut que je me replonge dans quelques livres mais c'est le souvenir que j'en ai gardé suite à des cours de philo, peut-être fais-je une confusion avec Jung, l'analyse étant qu'on a le droit d'avoir des désirs, les stimulations ne manquant pas tout au long de l'existence, mais que ces désirs doivent être étudiés pour qu'on décide ensuite de les réaliser ou non, en fonction de différents paramètres, moraux, socio-culturels, etc. Donc ainsi les désirs ne sont plus refoulés puiqu'on les a amenés à la pleine lumière, jugeant en pleine conscience de leur opportunité (ce n'est pas parce que quelque chose m'attire que je dois absolument y céder, si je décide de faire cette chose, j'en ai envisagé toutes les conséquences et devrait les assumer). Voila. Oui effectivement, les gens se "mettent" trop vite ensemble, piégés également par leur projection idéalisée leur partenaire, et on sait bien qu'il ne faut pas vouloir ensuite changer les gens. En tout cas merci de votre message !
Oui entièremenrt d'accord avec le post de sacripant, mais l'on peut dire aussi que souvent les hommes et femmes se mettent rapidement en couple voir la naissance des enfants les y pousse, ce n'est pas une décision murement réfléchie, aussi... C'est donc bien que le problème de société de consommation pousse a se conformer à des stéréotypes, et ensuite c'est un peu l'escalade, : les crédits pour la voiture car le maison construite est dans un lotisement loin du travail etc... Certes les avocats peuvent avoir un conseil plus judicieux concernant les conséquences d'un divorce ou d'une séparation, mais tout aussi bien d'un projet immobilier fragile économiquement ou disproportionné, et je ne voudrais pas insiter sur le rôle des organismes de crédit en ce domaine La réalité me semble en premier lieu économique et due à un appauvrissement et fragilisation d'une grande partie de la population Sur la résidence alternée, bien evidemment que les enfants se retrouvent dans un modèle de déséquilibre mais les enfants parfois savent dire stop.. GS
Merci pour les documents associés dans "prolonger". Je regardais les données de l'Insee sur les stats des divorces. Il en ressort que les divorces sont plus nombreux les 5 premières années. ... C'est comme pour les créations d'entreprises ! si elles franchissent cette étape, elles sont considérées comme "viables" !
Et on reparle du logement comme si depuis la dernière fois le problème avait été réglé ou avait avancé. Non, régulièrement on prend un éclairage nouveau mais le problème est et reste le même. Aujourd’hui c’est le divorce, mais comme je l’ai déjà écrit ici même, on peut prendre l’éclairage, perte d’emploi, retraite, délocalisation de l’emploi…enfants ou personnes supplémentaires à charge… On additionne les raisons mais un peu moins les réponses. Mano connait bien le problème, si « on » demandait aux services de l’Etat, de la Ville de Paris, du Département, de la Régions, de l’APHP, des ministères…de dresser un inventaire complet et exhaustif des m² dont ils ont la responsabilité et de l’usage qui en est fait…on serait surpris, non pas de la réponse, mais du temps que cela demanderait… (« on » ne le sait donc pas ?) et des résultats. Si on demandait aux institutionnels dont les associations savent si bien ouvrir les portes et trouver des m² vides !! de mettre sur la place publique, ces m², les projets, les dates de début de fin de chantier et le prix du m² in fine soit à l’achat soit à la location…nous aurions avancé un peu, nous aurions une visibilité et certains ne pourraient pas trop la ramener. Si les bailleurs sociaux de la Ville de Paris et ceux qui ont des fonds publics faisaient un état…la semaine prochaine (je rêve) du nombre de logements vides, non encore réhabilités, repeints, ou tout simplement reloués…nous aurions une autre surprise. On parlera de l’amiante, du plomb, certes, mais avec un chômage comme nous en avons, on doit être capable d’agir. Si on demandait de justifier pourquoi quand c’est un promoteur privé il faut « x temps » et quand c’est un bailleur social dépendant de la Ville…de l’Etat…il faut ajouter 30 à 50% de temps en plus… et un prix du m² supérieur pour un loyer très inférieur. Et les bailleurs publics arrivent quand même à s’en sortir et à investir…il y a là un mystère. Si nous faisions un état du nombre de semaines qui s’écoulent entre le moment où une famille est désignée pour un logement, et le moment où elle emménage…nous serions surpris. D’ailleurs j’encourage le Maire de Paris à exiger ces chiffres, il pourrait même les avoirs tous les matins sur son bureau et suivre en temps réel l’avancement des programmes de logements et des occupations…chiche !, comme on dit. Le Maire de Paris et son adjoint aux logements sont les deux seuls responsables politiques à avoir avancé un chiffre de nouveaux logements en 6 ans dans un périmètre donné de 105 km². Je crois qu’il faudrait rapidement organiser une conférence de l’ensemble des bailleurs, des institutionnels et prendre des décisions, des arrêtés et un peu de courage…Ce courage s’est exprimé sur d’autres dossiers, pourquoi pas ici. Il faudra très vite revoir le mauvais PLU, augmenter les cos en fonction des environnements, pas le même dans tous les arrondissements. Il faudrait aussi demander aux Architectes de se creuser la tête pour inventer des m² supplémentaires de façon intelligente, mais pour cela il faut des « prix » de la Ville, des expos, des coups de projecteurs et ne pas hésiter à demander à des grands de venir épauler les moins grands. Depuis 15 ans à Paris il n’y a pas eu sauf exception de constructions de logements sociaux et intermédiaires qui soient exemplaires et servent de référence…il faut aller pour cela à l’Etranger ou dans d’autres villes…et si avant de pouvoir prendre en charge un grand projet parisien il fallait créer, réhabiliter des logements sociaux et intermédiaires avec imagination …comme il y a 20 ou 30 ans. Pour revenir au début, combien de divorces sont liés au logement…trop cher…trop petit…trop loin…trop proche… trop bruyant… La réponse quand il s’agit de logement est souvent dans la question. Au prochain exemple.
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  • 04/05/2008 01:18
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A lire les statistiques, pourquoi brutalement une telle tension sur les logements en France alors qu'il n'y a pas eu une brutale augmentation de la population ces dernières années ?? Tout simplement en caricaturant, on a besoin maintenant d'un logement par adulte et non par foyer !! Cette article fort intéressant et transpirant d'une réalité "réelle" explique en grande partie finalement cette pénurie de logement que l'on constate en France. C'est tout simplement une évolution des mœurs et d'une façon de vivre des citoyens qui causent cette pénurie, et non un manque de prévision ou de constructions nouvelles de la part des politiques successives des gouvernements. Il y a 10, 15 ans, la société pouvait-elle prévoir ces brusques changements de mœurs ??
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  • 04/05/2008 02:59
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Chacun sa voiture (et seul dedans tous les jours dans les bouchons), chacun sa tronçonneuse (qu'on utilise deux jours par an), chacun sa super-perceuse à percussion GTI (pour faire quatre trous dans l'année), chacun son ordinateur (1000000 fois plus puissant que ceux qui ont envoyé les hommes sur la lune et la sonde intergalactique, ordinateur qu'il faut remplacer tous les trois-quatre ans), chacun sa barquette surgelée et chacun son brick de lait (prix au kilo multiplié sur les petites doses), la liste est longue, et donc, chacun son appartement de deux ou trois pièces (avec chacun son temps pour voir les enfants PAS ENSEMBLE!!!)...
"La société pouvait-elle prévoir ces changements de mœurs?" - Une chose est sûre: considérant les hommes et les femmes qui la composent, non comme des êtres humains qui auraient un destin à suivre, une histoire de famille à bâtir dans l'amour et dans la durée, mais comme autant de consommateurs, machines à consommer les marchandises que la sacro-sainte croissance a besoin de produire produire et produire encore, certes d'un point de vue économique, ceux qui organisaient cette individualisation de la société, sont ceux qui cherchaient à multiplier les consommateurs de leurs marchandises.
On pourrait discuter de cette désintégration, on pourrait se demander si c'est un "changement de moeurs" ou tout simplement la mort?
Cher Axel J, La difficulté de l'exercice c'est que les types d'économies collectivistes qui ont nié les besoins des consommateurs individuels ont toutes échoué lamentablement et ont été rejetées par les citoyens qui les subissaient. On peut les comprendre: des logements collectifs rassemblant plusieurs familles, les mêmes chaussures pour tout le monde, des étals vides, des transports collectifs ressemblant à des bétaillères, une tristesse dans l'uniformité , bref tous les régimes communistes. Le juste milieu est difficile à trouver.
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Il existe autant de cas douloureux que de divorces. Certains ou certaines ne se reconnaîtront peut-être pas dans cet article, ou s’offusqueront qu’on puisse compatir à la situation d’un père en détresse, alors que «tant d’autres» ne payent pas leur pension alimentaire. Loin de nous l’idée de généraliser. L’idée de l’article est partie du témoignage de certains maires, ne sachant que faire de tous ces pères, et d'une discussion avec la sociodémographe Férial Drosso. A travers de multiples témoignages recueillis notamment via des forums Internet (et dont l’article ne répercute qu’une infime partie), nous nous sommes rendu compte qu’il s’agissait d’un problème de société peu pris en compte. Beaucoup de travaux se sont intéressés au divorce dans les années 70, puis de nouveau - dans une moindre mesure - dans les années 90. Mais ce champ semble aujourd’hui quelque peu négligé bien que de nouvelles problématiques apparaissent, par exemple avec la crise du logement. D’où l’intérêt d’en faire état.