Notre dossier : réflexions sur la corruption Document

La République bananière des Hauts-de-Seine

Dans 92 Connection (Nouveau Monde éditions), à paraître ce 19 avril, un ancien commandant de police et un ancien agent des impôts étalent au grand jour un tentaculaire système de corruption qui prospère depuis plusieurs décennies dans le département le plus riche de France. Mediapart publie cinq passages de l’ouvrage relatant quelques épisodes rocambolesques (et inconnus) de la lutte anti-corruption dans les Hauts-de-Seine.

Fabrice Arfi, Karl Laske et Marine Turchi

17 avril 2013 à 13h11

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Rarement un département aura fait couler autant d’encre sur son seul nom : les Hauts-de-Seine. Depuis des années, sociologues, journalistes ou historiens se penchent à intervalles réguliers sur les particularismes de ce puissant petit bout de terre de 176 km2, posé à l’ouest de Paris. Cette fois, ce sont deux anciens fonctionnaires de la police judiciaire et des impôts qui dissèquent de manière inédite ce département pas comme les autres. Pour cause : le plus riche de France, il est aussi, peut-être, le plus corrompu.

Jean-Paul Philippe, ancien commandant de police spécialisé dans la lutte contre la “délinquance en col blanc”, et Noël Pons, ancien agent du fisc détaché au Service central de prévention de la corruption, publient, vendredi 19 avril, 92 Connection, chez Nouveau Monde éditions. De Neuilly-sur-Seine à Levallois-Perret, de Puteaux à Asnières, l’ouvrage étale au grand jour un tentaculaire système de « prédation » mis en place avec la complicité des pouvoirs publics locaux.

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« Cet ouvrage a pour objet d’identifier la méthode, les outils et les leurres mis en place pour détourner la loi et se servir des collectivités comme d’une gigantesque vache à lait », expliquent sans détour les auteurs dans la préface de leur ouvrage. Celui-ci peut autant se lire comme un polar financier, truffé d’anecdotes inédites, qu’un manuel de combat contre la corruption, avec des propositions concrètes pour lutter contre la grande criminalité financière – voir ici notre entretien avec les deux auteurs.

Affaires à l’ancienne (marchés publics truqués, fausses factures, caisses noires politiques…) ou nouveaux systèmes de corruption (pantouflages, lobbying, finance internationale offshore…) : tous les leviers de l’illégalité, qui trouvent à chaque fois une illustration dans les Hauts-de-Seine, sont ici décortiqués et mis à nu. Extraits.

La mallette et les services secrets

Digne d’un polar, la scène décrite ci-dessous est liée à l’enquête du juge Éric Halphen sur les HLM de Paris. Les policiers avaient remonté la piste d’une société de sécurité prestataire d’un office HLM qui, grâce à un système de fausses factures et un complexe montage financier, blanchissait de l’argent via Londres et Genève. Le cash était récupéré in fine par des proches du RPR de l’époque. À l’aéroport de Gatwick, les enquêteurs font une drôle de rencontre.

Aéroport de Gatwick, Londres © Reuters

Le juge Halphen avait envoyé les demandes officielles au représentant de la Metropolitan Police pour obtenir les documents bancaires détenus par la Lloyd’s. Alors que cette demande avait été formulée de nombreux mois avant le déplacement des investigateurs, lors de leur arrivée sur place à Londres, courant janvier 1996, aucune pièce n’avait été préparée, la demande de communication n’avait même pas été effectuée, ce qui valut une colère homérique du juge Halphen à l’encontre du policier britannique qui semblait complètement dépassé par les évènements. Les policiers sont alors partis en compagnie de cet enquêteur à la « Llyod’s » où ils ont obtenu les relevés bancaires assez rapidement et facilement.

Au moment du départ, lors du transfert à l’aéroport de Gatwick (aéroport de la banlieue de Londres), et en passant le portique à rayons-X, la mallette – avec les fameux relevés de compte susceptibles de mettre en difficulté le RPR en montrant son implication dans un financement politique occulte – fut déposée sur la table jouxtant le portique. À la sortie du portique, la valise avait disparu avec son contenu : un véritable tour de prestidigitation qui avait totalement dépassé les policiers, les laissant pantois. Il était difficile de comprendre comment cette valise avait pu disparaître. Quatre personnes avaient été bernées : le juge, le procureur de Créteil, le chef du 8e cabinet de délégations judiciaires et le commandant de police.

Cette valise ne pouvait avoir totalement disparu, la salle d’embarquement fut donc inspectée. Au bout de quelques minutes, un individu assis, coiffé d’un chapeau qui lui masquait le visage fut repéré. Il avait l’air d’avoir un bagage sous un imperméable étalé à ses pieds. Dans la quête de la mallette perdue, l’imperméable du suspect fut soulevé un peu brutalement et la surprise fut totale lorsqu’on reconnut la mallette à ses pieds, lui qui partait apparemment vers Dublin et semblait tout étonné d’être pressé de questions.

Les investigateurs avaient probablement été victimes d’une tentative organisée de vol de documents. Quelques années plus tard, ils apprirent qu’ils avaient été tout simplement pistés depuis leur départ, par des services de renseignement français, probablement commandités par le ministère de l’Intérieur de l’époque. Rappelons que Didier Schuller, lors de sa fuite début février 1995, avait été briefé et exfiltré par ces mêmes services, à Londres, avant de s’envoler pour Les Bahamas.

Quand le pouvoir politique entrave la justice

10 février 1995. Les policiers décident de mener une perquisition au domicile du patron de l’office HLM des Hauts-de-Seine, Didier Schuller, soupçonné d’être au cœur d’un système de malversations sur fond de financement politique occulte du RPR. Le pouvoir politique fait tout pour empêcher les policiers de faire leur office. Le ministre de l’intérieur de l’époque se nomme Charles Pasqua. 

Didier Schuller emmené par les enquêteurs © Reuters

Toute l’équipe du 8e cabinet de délégations judiciaires débarque dès potron-minet au domicile du conseiller général à Clichy, place des Martyrs-de-l’Occupation. La porte blindée était close et personne ne répondait aux injonctions d’ouvrir la porte. Cette situation est assez fréquente : en pratique, on tente de contacter l’occupant des lieux pour lui demander de venir le plus rapidement possible pour assister aux opérations. En cas d’impossibilité absolue de rentrer en contact avec le maître des lieux, deux témoins sont trouvés et l’ouverture forcée est effectuée par un serrurier requis à cette occasion. Mais ici la situation à laquelle les policiers étaient confrontés était tout à fait exceptionnelle.

En effet, pendant de longues heures s’est instauré un échange entre les autorités policières du plus haut niveau de l’État, incarné par le premier d’entre eux, Charles Pasqua, ministre de l’Intérieur, et les magistrats chargés du dossier, sous l’autorité desquels les policiers sont « censés agir ». Les échanges étaient tels que ces derniers se sont demandé qui détenait réellement le pouvoir ; les juges exigeant que, en application du code de procédure pénale, les policiers pénètrent coûte que coûte dans les lieux et le « pouvoir exécutif » entravant cette opération conduite dans le cadre d’une commission rogatoire ou cherchant pour le moins à gagner du temps.

Cette situation rocambolesque allait durer une partie de la journée sans savoir exactement quel allait en être le dénouement : Didier Schuller allait-il revenir pour assister à la perquisition, allait-il désigner un témoin comme il en avait la possibilité ou bien serait-on contraints d’employer la méthode forte c’est-à-dire casser la serrure pour pouvoir pénétrer à l’intérieur des lieux ?

Le chef de service était à la manœuvre et les policiers devinaient, au nombre d’appels téléphoniques passés, que la situation était très complexe ; après tout il jouait lui aussi sa carrière dans une telle opération. D’ailleurs les policiers n’étaient pas seuls sur les lieux, les collègues des Renseignements généraux faisaient les cent pas devant l’immeuble, signe que le pouvoir, au plus haut niveau, suivait la situation de près et avait envoyé ses sbires. C’est une situation tout à fait étrange car, entre gens de la même maison, il semblait que les deux services ne travaillaient pas du tout pour la même cause. Ils étaient pourtant, en principe, les uns et les autres des serviteurs de l’État, cette même sensation avait été ressentie à l’aéroport de Gatwick, étrange !

Pendant ces quelques heures interminables, les ordres et les contre-ordres se sont succédé : en début de soirée, alors que la tension entre tous les acteurs était à son paroxysme et que les juges menaçaient de dessaisir la police judiciaire au profit d’une unité de gendarmerie, un double des clés a finalement été trouvé chez une voisine. Plus aucun obstacle ne s’opposait à l’ouverture de la porte, vers 17 heures. Manifestement, le patron des Hauts-de-Seine avait lâché Schuller qui ne semblait pas désireux de retourner chez lui, sans doute averti. Il craignait une incarcération probable.

À ce moment-là, les enquêteurs ne savaient évidemment pas que l’« ami » avait quitté le territoire français et avait entrepris une cavale qui durerait sept ans. Il ne reviendrait en France qu’en février 2002, après avoir vécu un exil doré aux Bahamas et à Saint-Domingue. Cette opération débutée à 17 heures ne s’est achevée qu’à 23 heures et les enquêteurs ne sont pas repartis les mains vides. La collecte s’était révélée exceptionnellement fructueuse ; dès lors, l’affaire allait prendre une toute autre tournure. 

Opération commando sous les tropiques

En 2002, les policiers s’envolent pour la République dominicaine où Didier Schuller s’était réfugié pendant sa cavale quelques années plus tôt. Ils découvrent, médusés, que sa présence sur l’île était connue de tous, y compris des autorités locales ou diplomatiques. Il était pourtant censé être recherché par toutes les polices du monde.

Jean Wiser alias Schuller et sa femme Marie étaient très appréciés dans ce microcosme. L’une de leurs occupations favorites était la pratique du golf. L’un de leurs compagnons de jeu était un Américain, William Kirkman, installé depuis de nombreuses années sur l’île. Il travaillait pour le consulat américain et on lui avait longtemps prêté une appartenance à la CIA. William Kirkman comme les Wiser, aux dires de ceux qui les avaient côtoyés, menaient une vie normale. Jean Wiser ne jouait pas les pachas, il apparaissait à l’extérieur comme un ressortissant étranger ayant gagné un peu d’argent et venu se retirer dans un pays paisible (dans lequel les moyens du couple étaient néanmoins considérés comme très importants ; ils leur permettaient d’aller faire leur shopping à New York ou en Floride, à une heure d’avion).

Les enquêteurs n’auront pas l’occasion de visiter la villa n° 40, au cours de la perquisition effectuée au printemps 2002 après le retour de Didier Schuller et de sa compagne. C’est le père de cette dernière qui assistera en tant que témoin aux opérations. La visite de la villa 70 fut une véritable opération commando. Sea Horse Ranch, enceinte pour gens fortunés, est une véritable forteresse surveillée en permanence par quelque 40 gardiens privés. Il était donc impossible de pénétrer dans les lieux sans l’autorisation d’un résident. Pour des raisons judiciaires, l’autorisation de perquisition devait être validée par le procureur de Sosua, ville dont dépendait administrativement la résidence des Wiser.

Saint-Domingue, République dominicaine © dr

Les enquêteurs firent le détour par le palais de justice de Sosua où le procureur leur délivra le permis de perquisition, au milieu d’une foule de justiciables – il y avait au moins 50 personnes dans ce qui servait de salle d’attente ; le mandat en poche et accompagnés du procureur et de sa troupe armée (une dizaine de policiers en armes installés sur des pick-up), les enquêteurs firent mouvement vers leur objectif. Le site était très bien protégé, même contre une « intrusion » judiciaire, ce qui manifestement ne devait pas arriver tous les jours.

C’est dans ce genre d’instant que l’on mesure le poids de la justice dans un pays. Pour qui avait fréquenté sans grande obstruction tous les endroits connus de la capitale (partis politiques, syndicats, mairie de Paris, services secrets, grandes entreprises du CAC, Conseil régional, Conseil général, etc.), il était aisé de mesurer la chance de vivre dans un pays où la justice, malgré un certain nombre de difficultés, avait un visage différent. Mais là-bas l’obstacle semblait autant d’ordre social que financier et l’autorité judiciaire regardait cet endroit comme un « judicial no men’s land », une espèce de sanctuaire dans lequel les juges et les policiers ne sont pas les bienvenus.

En l’absence d’un effet de surprise, il n’était pas attendu grand-chose de cette opération, sinon de pouvoir identifier le propriétaire de cette villa et de la précédente. Pendant longtemps le couple avait loué la villa n° 40 appartenant à un certain Michael Chozen, mais il avait été contraint de quitter cet endroit en raison de l’augmentation du loyer. Pour tenter d’identifier les propriétaires de ces villas, les policiers s’adressèrent tout simplement à l’administration de Sea Horse Ranch afin de remonter le plus loin possible l’identité des propriétaires.

La question légitime qui pouvait se poser était la suivante : Didier Schuller était-il locataire ou bien existait-il un montage (utilisation de sociétés écrans ou de prête-noms) qui faisait de lui le propriétaire ? Cette hypothèse ne put être vérifiée, elle ne paraît pas tout à fait improbable en raison des actifs qu’il détenait chez le financier genevois Jacques Heyer. Ces acquisitions avec prête-noms auraient pu masquer un blanchiment d’argent dans un pays accueillant, dans lequel les autorités ne font pas vraiment de zèle vis-à-vis des investisseurs.

Ce qui semble certain, à la lumière des investigations dans le pays et des contacts avec l’ambassade de France, c’est que la présence des époux Schuller sur l’île, – ils étaient censés être recherchés par toutes les polices du monde –, était un vrai secret de polichinelle. Les seules autorités sans information aucune étaient manifestement la justice et la police françaises.

Un préservatif dans le coffre-fort

Puteaux fait partie des villes pour lesquelles l’argent n’est pas un problème. La municipalité est assise sur un tas d’or : la taxe professionnelle issue de la Défense, le plus grand quartier d’affaires d’Europe. En janvier 2004, le maire de la ville, Charles Ceccaldi-Raynaud, est visé par une enquête sur des malversations entourant le marché du chauffage de la Défense. Lors d’une perquisition, les policiers vont faire une étrange découverte.

Charles Ceccaldi-Raynaud © Reuters

Certaines opérations ont particulièrement marqué les policiers, même ceux qui n’étaient pas en charge directement de ce dossier au sein de la Division nationale d’investigations financières (DNIF) et qui ont participé à quelques opérations en assistance de la magistrate Isabelle Prévost- Desprez, notamment une perquisition conduite à la mairie de Puteaux en janvier 2004. La juge avait sollicité la présence du maire, Charles Ceccaldi-Raynaud, qui s’était fait tirer l’oreille et était arrivé tranquillement dans l’après-midi. Deux témoins au sein de la mairie avaient été désignés. Manifestement, l’intéressé affichait un mépris total à l’égard de l’institution judiciaire. Son attitude le démontrait amplement.

Mais le pire fut à venir et au moment de l’ouverture du coffre-fort de son bureau en la présence de l’intéressé : rien dans le coffre... à l’exception d’un acte notarié sans intérêt, d’une « grappe » de vieilles pièces de monnaie et aussi d’un préservatif... il y avait là quelques symboles et messages que le maire avait voulu faire passer à son interlocutrice... la question de la préméditation ne se posait même plus ! Aucun élément intéressant l’enquête, formule consacrée, ne fut consigné sur le procès-verbal. Les ouvertures de coffres sont toujours assez drôles et notamment dans les partis politiques visités à cette époque-là.

En juillet 1995, alors que les enquêteurs assistaient le juge Éric Halphen, Jean-Pierre Thomas, trésorier du Parti républicain, leur avait ouvert le coffre du parti. À leur grande stupéfaction, un mur de billets de 500 francs en tapissait une étagère. Questionné par le juge sur l’origine de ces fonds, Jean-Pierre Thomas avait évoqué les fonds secrets de Matignon !

Balkany dans « la cour des miracles »

Visé nommément dans l’enquête sur les malversations de l’office HLM des Hauts-de-Seine, le maire de Levallois-Perret est placé en garde à vue en 1999. Les policiers découvrent que, quelle que soit la situation, l’élu ne perd rien de sa faconde ou de son culot… Condamné dans une autre affaire financière, Patrick Balkany sera continuellement réélu maire et député de sa ville.

Patrick Balkany © Reuters

L’anecdote tirée d’une situation dans laquelle Patrick Balkany, en garde à vue dans l’affaire des HLM des Hauts-de-Seine (92) pour lesquels il était le président (affaire connue également sous le nom de l’affaire Schuller) montre combien les élus peuvent résoudre rapidement les problèmes qui les affectent directement. Au cours de cette mesure coercitive, l’intéressé avait passé la nuit au central de police du 13e arrondissement ; il avait particulièrement détesté ses conditions « d’hébergement » et avait par l’intermédiaire de son conseil présenté des observations comme la loi le prévoyait.

Cette mesure coercitive prise à son encontre s’était déroulée au cours d’une période durant laquelle l’intéressé avait perdu tous ses mandats électifs. Il était redevenu, osons le terme, un citoyen normal. On lui avait signifié que ses observations étaient tout à fait légitimes et que les conditions de détention faites aux gardés à vue étaient par ailleurs indignes d’un pays comme le nôtre, pays qui par ailleurs se montrait un ardent défenseur des droits de l’homme et donneur de leçons sur bien des sujets.

Un policier avait demandé à l’intéressé avec une légère pointe de malice comment se faisait-il que lorsqu’il était parlementaire, il n’avait pas pris l’initiative d’une proposition de loi visant à améliorer la situation matérielle des gardés à vue... Il avait répondu du tac au tac que lorsqu’il serait réélu, il s’occuperait de ce problème. On voit a posteriori que l’homme politique a tenu ses engagements et que l’adage bien connu « charité bien ordonnée commence par soi-même » fonctionne toujours. Cela montre à l’évidence que le monde politique peut être très sensible à un sujet lorsqu’il est directement et personnellement concerné.

À ce propos, on peut citer une anecdote advenue lors d’une garde à vue au cours de laquelle Patrick Balkany, passant la nuit, toujours au central de police du 13e arrondissement, s’était retrouvé avec des petits délinquants, des clochards, des prostituées, bref, la cour des miracles... Lors de son transfert, alors qu’il était conduit à la disposition du magistrat instructeur de Créteil, il avait confié qu’au cours de la nuit, l’un des jeunes gardés à vue était venu le trouver en lui disant avec un fort accent de banlieue : « Et toi le rupin, qu’est-ce que tu fais ici ? », et Patrick Balkany de répondre avec la faconde qui le caractérise : « T’inquiète pas mon gars, je suis là pour un repérage de film... » Le gamin avait dû être complètement bluffé. C’est là toute la faculté d’adaptation et de répartie de l’homme politique.

Fabrice Arfi, Karl Laske et Marine Turchi


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