Pollution de l’air : une nouvelle affaire de l’amiante ?

Par

Alors qu’Anne Hidalgo dévoile lundi son plan de lutte contre la pollution de l’air, et qu’une proposition de loi doit être déposée au Sénat, pour la première fois, des gendarmes enquêtent sur la pollution de l’air. Deux plaintes contre X ont été déposées pour mise en danger d’autrui, la même infraction que dans les procédures sur l’amiante.

La lecture des articles est réservée aux abonnés.

C’est une investigation d’un nouveau genre que les gendarmes conduisent ces temps-ci : pour la première fois, une enquête préliminaire sur la pollution de l’air a été ouverte par le pôle judiciaire spécialisé en santé publique d’Arcueil. Elle fait suite à la plainte contre X pour exposition d’autrui « à un risque immédiat de mort ou de blessures » par « la violation délibérée d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence », déposée par les associations Écologie sans frontière et Respire. En cause : le dépassement répété des seuils de pollution atmosphérique à Paris et dans d’autres grandes villes françaises comme Marseille.

Cela concerne les particules fines (PM10 et 2,5), associées à une augmentation de la mortalité pour causes respiratoires et cardiovasculaires. Mais aussi : le dioxyde d’azote (NO2), un gaz irritant pour les bronches qui accroît les crises d’asthme ; l’ozone (O3), gaz irritant pour l’appareil respiratoire et les yeux ; le dioxyde de soufre (SO2), irritant pour les muqueuses de la peau et des voies respiratoires ; les composés organiques volatils et le monoxyde de carbone. Ces polluants proviennent des gaz d’échappement des véhicules diesel (deux fois plus émetteurs d’oxyde d’azote que les moteurs à essence), du chauffage (dont le chauffage au bois, responsable du quart environ des PM10 rejetées dans l’air en Île-de-France), du transport aérien, et de la pollution industrielle (un tiers des PM10 dans l’air francilien).

Lundi 19 mai, Anne Hidalgo présente un plan de lutte contre la pollution de l’air, qui veut réduire la circulation automobile à Paris et viser une sortie du diesel d’ici 2020. Mais la capitale n’a pas le pouvoir de décider quel type de véhicule circule sur ses routes. C’est la préfecture de police, et donc l’État, qui peut réduire la vitesse de circulation ou imposer la circulation alternée, comme elle l’a fait le 17 mars dernier.

Les requérants reprochent aux pouvoirs publics de ne pas avoir utilisé les moyens à leur disposition pour réduire cette pollution, alors que les informations scientifiques s’accumulent depuis trente ans sur ses effets délétères sur la santé des riverains. La plainte des deux associations a été déposée le 11 mars devant le tribunal de grande instance de Paris. Quelques jours plus tard, Nadir Saïfi, vice-président d’Écologie sans frontière, était entendu par les gendarmes de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (Oclaeps). « Voir des gendarmes enquêter sur la pollution de l’air, pour moi, c’est un grand moment », dit-il. Le 24 mars, une semaine après la journée de circulation alternée, une enquête préliminaire était ouverte.

« Pourquoi en arrive-t-on là ? Ça fait 16 ans qu’on travaille sur ce sujet et rien ne change ! » explique Franck Laval, membre du conseil d’administration d’Écologie sans frontière, et ancien de Génération Écologie avec Jean-Louis Borloo, au début des années 90. « La courbe des dépassements de seuil de particules fines ne cesse de s’élever. Le but, ce n’est pas d’envoyer des gens en prison, mais de limiter la pollution et de protéger la santé publique. La santé ne peut pas être une variable d’ajustement de l’économie. »