Licenciements: qui veut gagner des millions?

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Jurisprudence très favorable

 

A l'initiative de ces actions, la CGT, bien souvent. Plus précisément: la fédération du textile, et son secrétaire Maurad Rabhi. Olympia? c'est lui. Moulinex? «C'est moi qui leur ai soufflé le tuyau», dit Rabhi.

Avant de devenir un dirigeant national de la CGT, Maurad Rabhi était un leader syndical de terrain chez Cellatex, usine de soie de la pointe des Ardennes. Durant l'été 2000, les Cellatex abandonnés par leurs patrons autrichiens, puis mis en liquidation judiciaire, captaient l'attention de tous les médias en menaçant de verser de l'acide dans la Meuse.

 


Un protocole de fin de conflit est trouvé. Les ex-Cellatex réclament encore le paiement d'un mois de congés et s'adressent à un tout jeune avocat de Charleville-Mézières, Xavier Médeau. «J'ai examiné toute la procédure, et je me suis rendu compte qu'il n'y avait pas eu de véritable plan social, au sens du code du travail», se souvient l'avocat (lire son portrait en cliquant sur l'image ci-dessus). Il décide d'entamer une procédure alors peu habituelle: attaquer le liquidateur aux prud'hommes. En 2003, les juges du travail donnent raison aux salariés. Puis la cour d'appel de Reims et, en 2006, la cour de cassation. Au total, les Cellatex ont touché 4 millions d'euros: six mois à deux ans de salaire, selon l'ancienneté. 30.000 euros par tête en moyenne.


Quelques avocats se sont fait une spécialité de ces dossiers. Une poignée de professionnels du droit social, qui se retrouvent concurrents: le rémois Philippe Brun, autre défenseur attitré de la CGT, pasionaria des conflits sociaux de l'est de la France – c'est lui qui a obtenu la condamnation d'Olympia; Gilles Durand, avocat à Caen, qui a obtenu l'indemnisation des anciens Moulinex (près de 3.000 licenciements dans l'ouest de la France en 2001); l'avocat Fiodor Rilov (lire ici son portrait dans le quotidien Nord-Eclair).


Depuis Cellatex, Xavier Médeau consacre tout son temps à ce genre d'affaires – la CGT est son «apporteur d'affaires», admet-il sans fard. Ce fils de militant CGT a déjà plaidé «entre 10 et 15» plans sociaux contestés. A chaque fois, il a gagné. A son tableau de chasse, un jackpot de 30 millions d'euros d'indemnités, pour un millier de clients, un peu partout en France.

L'avocat travaille actuellement sur huit gros plans sociaux. Dans le Maine-et-Loire, où le secteur jadis florissant de la chaussure s'est effondré, il défend les 238 ex-salariés du groupe Pindière (Cholet), licenciés entre 2002 et 2004. Cas typique: l'avocat attaque parce que l'entreprise n'a pas proposé toutes les offres possibles, et parce qu'il manque des traces écrites: «Toutes les possibilités de reclassement, y compris au Maroc, n'ont pas été épuisées dans les quatre filiales du groupe Pindière, expliquait récemment Xavier Médeau à Ouest-France. La partie adverse n'a fourni aucune pièce, aucun document, aucun courrier attestant qu'on a tout fait pour proposer des postes.» Ils réclament 9 millions d'euros: l'audience a eu lieu fin novembre, le délibéré est fixé au 16 février 2010.

Toujours dans la région d'Angers, l'avocat s'occupe du dossier Gep Industries (250 salariés, qui réclament au total entre 8 et 9 millions d'euros, audience prévue début 2010). Ou encore des anciens de chez Chupin-Pénot, spécialiste de la chaussure en cuir qui a baissé le rideau en 2004. A Limoux dans l'Aude, il va bientôt défendre 200 dossiers, ceux des derniers licenciés de Myrys.

Pas de mobilisation sans confiance
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Cet article est né un peu par hasard, d'une conversation avec Maurad Rabhi, croisé récemment dans les couloirs de la CGT à Montreuil. Prêt depuis un certain temps déjà, il semblait judicieux de le publier alors que 101 salariés d'Olympia s'apprêtent à recevoir leurs lettres de licenciement.