Au sommet de l’élevage de Cournon d’Auvergne, où chaque année s’exposent et concourent les plus beaux bovins du Limousin et d’ailleurs, François Hollande aura peut-être aussi la chance, mercredi 2 octobre, de croiser des éleveurs de cochons reconnaissants. Le gouvernement vient en effet de leur concéder une vieille revendication : l’allégement de la procédure d’installation pour les gros élevages porcins.
François Hollandes à Rennes en septembre 2012 (Reuters). Aujourd’hui, pour démarrer une ferme de 450 porcs, il faut au préalable obtenir une autorisation de l’État, conformément aux exigences du régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Concrètement, cela signifie commander une étude d’impact sur l’environnement, se soumettre à une enquête d’utilité publique et passer devant le conseil de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (Coderst), une instance consultative. « À l’heure actuelle, un dossier met trois ans à aboutir, la procédure est très longue », explique Caroline Tailleur, chargée de mission à la fédération nationale porcine (FNP). En moyenne, un élevage compte 600 “animaux-équivalents” en France, selon elle.
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Désormais, jusqu’à 2 000 porcs, il suffira aux éleveurs de déclarer leur projet à la préfecture, et d’indiquer comment ils comptent respecter leur arrêté d’autorisation. Cette mesure entre dans le cadre du « choc de simplification » voulu par le gouvernement pour alléger les procédures administratives. « Il s'agit d'un signe encourageant, très attendu des éleveurs de porcs, en faveur de la modernisation des exploitations, d'une amélioration notable des performances environnementales, sanitaires, économiques... et de la compétitivité de la filière », se réjouissent la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et la Fédération nationale porcine (FNP) dans un communiqué commun.
L’instauration de la simple procédure d’« enregistrement » pour les gros élevages s’est imposée avec une déconcertante rapidité. Proposée par Alain Berger dans son rapport de mission sur la filière porcine en avril, elle figure dans le plan stratégique pour l’avenir de la filière dévoilé en mai, est annoncée par les ministères de l’agriculture et de l’écologie aux syndicats agricoles en juillet, avant d’être, enfin, confirmée par Jean-Marc Ayrault début septembre, en visite au Space, le salon agricole breton – il n’en a pas moins enduré les huées et sifflements d’agriculteurs en colère.
Mais le dossier est plus ancien. Il fut même l’occasion d’une bataille épique sous la présidence Sarkozy. C’est en juin 2009 qu’une ordonnance met en place une forme « light » du régime des installations classées. Très vite, des organisations d’éleveurs demandent à en bénéficier. Le seuil d’autorisation est d’abord remonté pour les vaches laitières passant de 150 à 200 têtes. En 2010, lors de l’examen de la loi de modernisation agricole, le député UMP des Côtes-d’Armor, Marc Le Fur, dépose un amendement proposant de relever de 450 à 2 000 porcs le seuil de passage au régime de l’autorisation, plus contraignant.
Extrait de la lettre de Marilyse Lebranchu, 28 juin 2010. Députée du Finistère, Marylise Lebranchu – aujourd’hui ministre de la réforme de l’État – affirmait qu’« il est évident que le groupe socialiste demandera le retrait de cet amendement qui serait un recul considérable en matière d’environnement dans un contexte de mise en place de lutte contre la prolifération d’algues vertes sur nos plages et l’augmentation du taux de nitrates dans les eaux bretonnes ». Ce n’est pas un hasard si tous deux représentent des circonscriptions bretonnes : la Bretagne accueille 60 % de l’élevage de porcs national et affronte un problème endémique d’invasion de ses plages par les algues vertes (lire ici).