Et si l’entreprise n’était pas qu’une machine à profits

Le gouvernement a ouvert le chantier de l’objet social de l’entreprise. Un enjeu majeur qui vise à corriger la myopie du capitalisme contemporain uniquement centré sur l’intérêt des seuls propriétaires. Mais les bonnes intentions semblent déjà avoir fait long feu…

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Ce sera l’un des grands chantiers du premier trimestre 2018. Le 5 janvier dernier, le gouvernement a lancé les travaux d’une commission visant à « repenser la place de l’entreprise dans la société », qui sera coprésidée par l’ancienne secrétaire générale de la CFDT Nicole Notat et le patron de Michelin Jean-Dominique Senard. Cette alliance symbolique du capital et du travail entend permettre aux entreprises « de formaliser, voire d’amplifier leur contribution à l’intérêt général », comme l’a prétendu la ministre du travail, Muriel Pénicaud. Au centre de cette évolution se trouve celle, juridique, de la définition de l’objet social de l’entreprise (voir sur le même sujet la tribune de l'économiste François Morin, publiée dans le Club de Mediapart).

Une définition inchangée depuis 200 ans

En France, l’objet de l’entreprise est défini par l’article 1833 du code civil, déjà présent tel quel dans le code Napoléon de 1804, qui établit que « toute société doit (…) être constituée dans l'intérêt commun des associés ». Autrement dit, une société vise légalement à procurer du profit pour ses actionnaires ou propriétaires. Point. L’article 1832 (lui légèrement amendé depuis 1804) le confirme en indiquant que « la société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter ». Il n’est donc nullement question d’intérêt autre que celui auquel les associés de la société prennent part.

Extrait du code Napoléon de 1804 © Gallica

Le droit français accepte donc fondamentalement l’idée que la fonction d’une entreprise (constituée en société) n’est rien d’autre que de réaliser des bénéfices dans l’intérêt de ses seuls propriétaires. Implicitement, l’idée qui domine cette vision est donc que, dans l’intérêt de la société tout entière, intérêt représenté par le code civil, une entreprise doit avant tout chercher son intérêt particulier. C’est la traduction législative de l’idée de « main invisible », évoquée brièvement par Adam Smith en 1776 dans sa Recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations, selon laquelle c’est la recherche de l’intérêt de chaque individu – et la compétition entre eux – qui constitue et forme la richesse globale.

Cette thèse a priori paradoxale, inspirée par la Fable des abeilles de Bernard Mandeville (1714), est devenue, au fil des ans, un pilier de toute la pensée économique classique et, pour beaucoup, l’évidence même. Des économistes l’ont formalisée et complétée pour prouver que cette « main invisible » était la seule capable de produire en économie une situation optimale “au sens de Pareto”, c’est-à-dire une situation globale qui, si elle était modifiée, verrait les situations individuelles se dégrader. « Le principal attrait du théorème de la main invisible, surtout en tant que rempart de la pensée conservatrice, réside dans la croyance très répandue selon laquelle la combinaison d’une économie concurrentielle avec une liberté individuelle maximale garantirait l’optimalité sociale », résumait en 2010 l’économiste indien Kaushik Basu[1], ancien chef économiste de la Banque mondiale, dans son ouvrage Au-delà du marché, traduit l’an passé en français.

Cette vision a largement dominé la pensée économique jusqu’à la crise de 1929 et la montée du mouvement ouvrier. L’influence de la pensée keynésienne et sociale-démocrate a cependant modifié la donne par la suite. L’entreprise a dû progressivement prendre en compte davantage l’intérêt de la société (ou ce qui était alors perçu comme tel) et, donc, celui de l’État et des salariés. Le profit n’était alors plus le seul objet de l’entreprise. Ou plutôt, la réalisation de ce profit supposait la prise en compte d’autres intérêts. C’est dans cette logique qu’ont pris place les premiers grands compromis entre patronat et syndicats en Europe.

La signature de l'accord de Saltsjöbaden en 1938 entre syndicats et patronat suédois. © DR

Le premier grand acte de ce genre est l’accord Stinnes-Legien du 15 novembre 1918 en Allemagne où le patronat acceptait, pour calmer la fièvre révolutionnaire, des augmentations de salaire et des améliorations des conditions de travail. S’il fut de courte durée, il a ouvert la voie à ce type de compromis dont la référence a longtemps été l’accord de Saltsjöbaden en Suède, signé en 1938 et où les chefs d’entreprise acceptaient de collaborer durablement avec l’État et les syndicats. Cette restriction de la « main invisible » s’est largement développée dans le capitalisme d’après-guerre, au point que l’économiste Michel Aglietta y a vu une forme de « capitalisme contractuel » fondé sur la négociation collective, autrement dit précisément sur le compromis des intérêts.

Au service des seuls actionnaires

C’est cette forme de capitalisme qui a été remise en cause après la crise des années 1970. L’idée de la nécessité de revenir à la poursuite du seul profit est alors revenue sur le devant de la scène par plusieurs mouvements : financiarisation, libéralisation des marchés, concurrence accrue. Les modèles macroéconomiques ont réintégré la théorie de la main invisible et de la Fable des abeilles avec le modèle de l’équilibre général (sous-entendu des intérêts particuliers), qui est encore le fondement des calculs de beaucoup d’économistes aujourd’hui.

Au niveau de l’entreprise, elle a été appuyée par la théorie de la « valeur actionnariale » (« shareholder value ») qui indique que, dans l’intérêt de tous, les dirigeants d’entreprise doivent avant tout se soucier de la maximisation des profits de la société redistribués aux associés. C’est l’application stricte de l’article 1833 du code civil français. Et cette doctrine, selon les propos de Michel Aglietta dans un article récent[2], « joue dans le capitalisme financiarisé le rôle central que la négociation collective jouait dans le capitalisme contractuel » ; autrement dit, c’est son moteur principal.

Elle trouve son corollaire dans la théorie du ruissellement, qui lui est contemporaine et qui considère que la redistribution des richesses s’effectue par le haut : les entreprises maximisent leurs profits, les redistribuent à leurs actionnaires qui les dépensent et les investissent, ce qui crée des emplois et profite à tous. Politiquement, ce retour à la doctrine de Smith et Mandeville a été formulé et simplifié par le chancelier allemand Helmut Schmidt pour justifier son abandon des grandes lignes de la doctrine sociale-démocrate dans les années 1970 dans son fameux « théorème » : « Les profits d’aujourd’hui sont les investissements de demain et les emplois d’après-demain. » Ce théorème est devenu le bréviaire des politiques de tous bords dans les pays occidentaux pour les quatre décennies suivantes, même si plus que des investissements et des emplois, c'est d'abord de la richesse financière qui a été créée.

Les autres parties prenantes de l'entreprise

Mais l’on saisit bien désormais les immenses limites d’une telle doctrine. La théorie du ruissellement a été largement invalidée par les grandes instances internationales comme le FMI et l’OCDE, remettant en cause sa logique. La financiarisation de l’économie et la théorie de la valeur actionnariale ont, toujours en suivant les travaux de Michel Aglietta, conduit non pas à une progression de l’investissement et de la productivité, mais au contraire à leur ralentissement. L’obsession de la maximisation du profit, si elle a pu participer au développement (par ailleurs inégal) de plusieurs grandes économies émergentes, a créé de nombreux et graves déséquilibres : explosion des inégalités de richesses, comme l’a montré une récente étude, dégradation de la situation environnementale, instabilité financière croissante, scandales économiques ou sanitaires… Autant d’éléments qui ont des conséquences politiques, sociales et environnementales graves.

Aussi a-t-on parallèlement assisté à une nouvelle remise en cause de la primauté de l’intérêt des actionnaires depuis plusieurs années. L’intérêt croissant de la science économique pour la question des inégalités, la prise de conscience environnementale et les suites de la crise ouverte en 2007-2008 ont fragilisé la théorie de la « shareholder value ». La question des limites de la théorie de Smith et de la valeur de la coopération pour l’intérêt général a été de nouveau mise en avant par plusieurs travaux.

Dans son ouvrage déjà cité, Kaushik Basu a montré combien la « main invisible », sans être à son avis « fausse », avait une portée limitée. Il a, à l’inverse, insisté sur le fait que les « intérêts » des agents économiques étaient en réalité déterminés par de nombreux éléments qui ne sont pas purement économiques, ni sources de profits immédiats, comme par exemple les normes sociales. Il met l’accent notamment sur ce qu’il appelle « l’envie de servir le bien public » qui serait « un instinct primitif ». Et de poursuivre : « Les théories économiques néoclassiques ont toujours été incapables d’admettre qu’un individu est généralement prêt à subir des pertes personnelles pour servir l’intérêt du groupe ou de la communauté à laquelle il appartient. » Nier cette réalité réduit forcément l’efficacité de l’apport économique au bien-être général et crée des distorsions qui sont réglées autrement, souvent politiquement ou par la violence. Autrement dit, comme le résume Kaushik Basu : « Même dans le monde éthéré des modèles économiques (…), il n’est pas du tout évident que la maximisation de l’intérêt égoïste et le libre marché conduisent la société à un résultat optimal. »

Edward Freeman, théoricien de la théorie des "parties prenantes" © DR

Une théorie s’est développée à partir des années 1990 aux États-Unis pour prendre en compte ce fait, celle des « parties prenantes » ou « stakeholders ». Cette « stakeholder theory » a été particulièrement développée par l’économiste Edward Freeman. Elle consiste à élargir l’intérêt de l’entreprise non plus à ses seuls actionnaires (qui restent néanmoins des parties prenantes), mais à une communauté plus large intégrant les salariés, les fournisseurs, les clients et d’autres acteurs, parfois même des concurrents. Toutes ces parties prenantes participent de la création de valeur de l’entreprise. Aussi, pour Edward Freeman, le bénéfice d’une entreprise n’est que l’issue d’un processus qui passe nécessairement par la coopération des « stakeholders ». C’est cette coopération qui doit être le moteur de l’action de l’entreprise, le profit n’en est que le résultat. On le voit, cette théorie invite clairement à élargir la définition de l’objet de l’entreprise défendue par le code civil français.

Edward Freeman a répondu largement aux arguments des défenseurs de la seule valeur actionnariale dans un article coécrit en 2004 avec Andrew C. Wicks et Bidhan Parmar. Il insiste sur le caractère économiquement bénéfique de cette vision élargie de la gestion de l’entreprise qui n’exclut pas l’actionnaire, mais le contraint à prendre en compte d’autres éléments que sa seule rémunération. Les auteurs soulignent que si le monde est « complexe et incertain », « en réduisant cette complexité, la vision actionnariale est plus susceptible de myopie morale », mais aussi d’efficacité.

La théorie des parties prenantes ne rejette pas le capitalisme, loin de là, elle estime simplement que le profit n’est pas que le fruit de la poursuite de l’intérêt égoïste des associés d’une société commerciale. Elle montre que l’entreprise, en tant que part essentielle de la société, doit prendre en compte les intérêts de celle-ci pour être plus efficace et viable économiquement. Il s’agit de prendre en compte ces autres intérêts et la nécessité de la coopération.

Ce mouvement de remise en cause de la valeur actionnariale s’est évidemment accéléré avec la crise de 2007-2008, où est apparue une image particulièrement négative du capitalisme contemporain. On se souvient des appels de Nicolas Sarkozy à « moraliser le capitalisme » en 2008. Les initiatives visant à intégrer l’entreprise dans un réseau plus large d’intérêts ont été nombreuses, dans la foulée de la « stakeholder theory ». On peut penser à la « responsabilité sociale des entreprises » (RSE), qui est désormais un élément pris en compte par plusieurs grandes entreprises, ou au développement du « secteur » de l’économie solidaire et sociale. Mais force est de constater que ce mouvement, parce qu'il est demeuré limité et soumis à la valeur actionnariale, n’a guère freiné les effets négatifs de la crise, sur les inégalités, la précarité ou l’environnement par exemple.

Entre bonnes intentions et pressions du Medef, le gouvernement a choisi

Le gouvernement français semble avoir pris conscience de cette évolution et, partant, de l’obsolescence du code civil français. Mi-décembre, le ministre de la transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, avait évoqué la modification de ces deux articles napoléoniens pour « faire en sorte que les principes et valeurs de l'économie sociale et solidaire deviennent désormais la norme et non plus l'exception ». L’élargissement de l’objet social de l’entreprise n’est pas une ineptie pour l’économie française, qui souffre clairement de plusieurs maux liés à la volonté de maximisation des profits : un flux de dividendes important, une tendance fâcheuse des PME innovantes à se vendre rapidement aux plus offrants ou encore un mépris des fournisseurs par les grandes entreprises. La démarche gouvernementale semble donc louable et conforme aux objectifs affichés de transition écologique. Mais, comme très souvent avec l’exécutif actuel, les bonnes intentions ont fait long feu.

Le Medef a violemment rejeté l’idée d’une modification du code civil. Son président Pierre Gattaz a dénoncé « une mauvaise idée au mauvais moment ». Et d’ajouter : « Faire cette modification, c'est mettre en difficulté l'ensemble des entreprises françaises, c'est les rendre dépendantes face à des activistes environnementaux. » Concrètement, le patronat s’inquiète des conséquences juridiques d’un tel changement : si l’entreprise ne remplit pas le rôle que lui assigne désormais la loi, elle risque de devoir faire face à des procès. De plus, d’autres membres du patronat, cités par Les Échos en décembre, mettent en garde contre les « conflits d’intérêts » entre les « parties prenantes » et demande donc que priorité continue d’être donnée aux actionnaires.

Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, avec Pierre Gattaz, président du Medef, lors de l'université d'été du syndicat patronal le 30 août 2017. © Reuters

Cette réaction du Medef prouve une nouvelle fois combien le patronat français demeure fondamentalement attaché aux principes smithiens et à ses prolongements contemporains. Afficher des labels RSE sur mesure, étaler des initiatives ponctuelles pleines de belles intentions, proclamer son engagement pour la planète ou contre la pauvreté dans de belles opérations de communication ne posent pas de difficulté. Mais modifier réellement la gestion de l’entreprise dans un sens plus soucieux de l’intérêt général et non plus des seuls actionnaires semble au Medef une tâche impossible.

Pourtant, Edward Freeman avait insisté sur le fait qu’il n’existe pas de conflits d’intérêts entre les parties prenantes puisque le succès de l’entreprise à long terme ne repose que sur leur coopération. Du reste, plusieurs entreprises (J&J ou eBay, par exemple) aux États-Unis, où la définition de l’objet de l’entreprise est moins restrictive qu’en France, ont accepté cette démarche. En refusant de bouger sur le code civil de 1804 (alors, par ailleurs, qu’il ne cesse de fustiger le caractère dépassé du code du travail), le Medef avoue qu’il ne voit dans l’élargissement des intérêts des entreprises que de belles occasions d’améliorer sa stratégie de communication. Fondamentalement, le patronat français croit encore et toujours que la compétition entre les intérêts privés génère le bien public. Il considère que seule la valeur actionnariale est capable de servir au mieux l’intérêt général. Les autres intérêts ne peuvent s’intégrer dans le travail de l’entreprise que s’ils ne nuisent pas à la priorité de maximiser le bénéfice. Et de ce point de vue, le vieux code Napoléon est bien un rempart auquel le patronat français tient fortement.

Face à cette fronde du Medef, le gouvernement semble avoir fait marche arrière. Le 5 janvier, Bruno Le Maire, le ministre de l’économie et des finances, n’a évoqué qu’une évolution du droit permettant « aux entreprises qui le souhaitent » de prendre en compte l’intérêt général. On se dirige donc vers une vision optionnelle, avec un statut inspiré des sociétés « à bénéfice public » qui existent aux États-Unis ou au Royaume-Uni. Encore une fois, Nicolas Hulot aura donc été victime de l’arbitrage final de l’exécutif. Car même s’il faudra observer dans deux mois quelle forme exacte sera proposée par la commission, le choix de l’optionalité réduit forcément a minima le changement envisagé.

Nicolas Hulot à l'Assemblée nationale le 26 septembre 2017 (Stéphane Mahé/Reuters)

Comment en effet penser que l’intérêt général puisse faire l’objet d’un choix particulier ? Soit l’entreprise a un rôle à jouer dans cet intérêt général, et elle doit le prendre en compte, soit elle n’en a pas, et le débat est clos. Mais elle ne peut en décider elle-même de ce fait. Sauf à n’en faire qu’un nouveau label, qui servira des stratégies concurrentielles ponctuelles mais ne modifiera pas en profondeur la nature du capitalisme. Car si l’intérêt général doit être pris en compte dans l’objectif des entreprises, alors il faut changer la gestion de ces dernières, mais aussi la mesure de ses performances. La vision comptable ne peut plus être de mise. Or ici, il n’en sera rien. Même les entreprises qui choisiront d’adopter ce nouveau statut devront évoluer dans un environnement concurrentiel défini par la vision comptable du profit et donc sa maximisation. L’intérêt général sera au service du profit, et non l’inverse.

Cet énième recul gouvernemental annoncé n’est pas une surprise. Les « réformes » de l’exécutif tant applaudies par les économistes « smithiens » ont en effet pour objet d’accroître la rentabilité des entreprises pour leurs actionnaires afin d’attirer les « investisseurs ». Pour cela, l’exécutif n’a reculé devant rien : la précarisation de l’emploi, la défiscalisation indiscriminée du patrimoine mobilier, la réduction de la fiscalisation des revenus du capital quels qu’ils soient, la volonté de déréguler les marchés, la baisse de l’imposition des profits, l’obsession de la « récupération » des dépouilles financières du Brexit… Comment mener une telle politique fondée sur la valeur actionnariale et prétendre vouloir faire reculer cette dernière ?

La réalité est donc sans doute plus prosaïque. La question de l’objet social de l’entreprise fait écho au positionnement politique d’Emmanuel Macron : il permet cette alliance rêvée du capital et du travail, cette volonté affichée du compromis, ce souci proclamé des impératifs sociaux et environnementaux. Il envoie un message politique à la partie gauche de son électorat, qui le distingue de la droite française devenue « thatchérienne ». Mais les faits prouvent que cet affichage ne dépasse pas le stade des bonnes intentions. Le soi-disant « réalisme économique » du gouvernement ne peut que mal se marier avec une vision qui bouscule forcément la marche du capitalisme. Aussi le vrai choix a-t-il été rapide : laisser le capitalisme financiarisé continuer sa course folle. Avec la bénédiction de Jupiter…

Romaric Godin

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