Sarkozy-Kadhafi : un procès pour l’histoire

Les règles de financement des campagnes électorales répondent en France à des règles très strictes.

S’agissant de l’élection présidentielle :

• Les dépenses pour la campagne électorale sont plafonnées, c’est-à-dire qu’il y a un montant total de dépenses qu’on ne peut dépasser. Il est fixé à quelque 16 millions d’euros pour chacun·e des candidat·es présent·es au premier tour, et à 22 millions pour celles et ceux du second tour.
• Les candidat·es peuvent recueillir des financements privés, mais les dons des particuliers sont limités à 4 600 euros par donateur ou donatrice. En revanche, les dons des personnes morales, telles que les entreprises ou les États, sont interdits (notamment pour que les élu·es ne soient pas achetables).
• La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) est censée contrôler le respect du plafonnement des dépenses. Mais elle manque cruellement de moyens pour le faire. Ainsi en 2012, l’affaire Bygmalion a permis d’établir que la commission était passée à côté de 20 millions d’euros de dépassement, grâce à un système de fausses facturations élaboré pour la campagne de Nicolas Sarkozy.
• Le même soupçon de dépassement pèse pour 2007. Cette année-là, les comptes ont été validés. Mais Nicolas Sarkozy l’a lui-même reconnu lors du procès Bygmalion : « Ma campagne de 2012 est la sœur de celle de 2007 », avec le même nombre de meetings : 44. Dès lors, comment celle de 2012 aurait pu coûter le double de celle de 2007 ?
• Le soupçon principal concernant celle de 2007 est que des sommes en espèces aient été utilisées sans être déclarées. Et que cet argent soit venu de Libye.

L’ancien président est poursuivi pour quatre délits présumés : corruption, association de malfaiteurs, recel de détournements de fonds publics et financement illicite de campagne. En France, les peines ne sont pas cumulatives, contrairement aux États-Unis par exemple. Nicolas Sarkozy encourt dix ans de prison, 375 000 euros d’amende, ainsi qu’une privation des droits civiques (donc une inéligibilité) allant jusqu’à cinq ans.

Le dictateur était à la tête d’un État mis au ban des nations depuis des décennies, et particulièrement depuis les attentats commandités par Abdallah Senoussi, responsable des services secrets de l’État libyen dans les années 1980.

Un de ces attentats avait, en 1989, fait exploser un avion français en plein vol, causant la mort des 170 passagers dont 54 Français. Abdallah Senoussi, beau-frère du colonel Kadhafi, a été condamné pour cela en France à la prison à perpétuité en 1999. Recherché dès lors par les polices du monde entier, il vivait cloîtré en Libye.

Le colonel Kadhafi espérait faire lever cette condamnation. Il souhaitait aussi que son pays réintègre le concert des nations, notamment grâce à une visite officielle à Paris. La France, pays des droits de l’homme lui-même victime des attentats libyens constituait à ce titre une porte d’entrée inestimable.

Outre ces contreparties juridiques et diplomatiques, la justice évoque des négociations portant sur des contreparties économiques (notamment un contrat de matériel de surveillance du territoire libyen, un engagement sur le nucléaire civil, un contrat d’exploitation pétrolière/Total).

Or, en droit, le seul fait de solliciter directement ou indirectement un avantage en s’engageant à exécuter une contrepartie suffit à caractériser la corruption. Peu importe si l’engagement n’a finalement pas été tenu par le corrompu (celui qui a reçu l’argent). Même chose si le paiement n’a pas été effectivement versé. Seul le pacte compte, qu’il ait été mis ou non à exécution.

Le 28 avril 2012, entre les deux tours de l’élection présidentielle qui voit s’affronter Nicolas Sarkozy et François Hollande, Mediapart publie une note qui fait l’effet d’une bombe. Datée du 10 décembre 2006, cette note sauvée des archives de la dictature libyenne après sa chute, en 2011, atteste d’un « accord portant sur le soutien à la campagne électorale du candidat aux élections présidentielles Monsieur Nicolas Sarkozy pour un montant de 50 millions d’euros ».

Cet « accord de principe », poursuit le document, ressort du « procès-verbal » d’une réunion tenue le 6 octobre 2006 en présence de Brice Hortefeux et de Ziad Takieddine, durant laquelle « il a été convenu du montant et des modalités de versement ».

Le document est signé par Moussa Koussa, l’un des plus proches collaborateurs de Kadhafi et alors chef des services secrets extérieurs libyens.

Cette note ne dit donc pas que 50 millions ont été versés, mais que le régime était disposé à le faire.

Mediapart, après voir authentifié le document, ne pouvait pas le cacher à son lectorat, qui plus est avant une échéance électorale. Nous aurions été accusés, à juste titre, de dissimuler des élément d’un intérêt général majeur susceptible d’éclairer le débat public. C’est pourquoi nous l’avons publié.

Immédiatement, Nicolas Sarkozy a estimé qu’il s’agissait d’un faux document, « un faux grossier ». Il a attaqué Mediapart en justice pour faux, recel de faux, usage de faux et diffusion de fausses nouvelles.

Deux juges d’instruction distincts de ceux travaillant sur l’enquête principale ont travaillé pendant quatre ans sur ce dossier. Ils ont multiplié les investigations, les auditions, les expertises. Ils en sont arrivés à la conclusion que rien ne permettait de douter de l’authenticité de ce document libyen.

Tout a été scanné. L’en-tête, le logo, l’apparence du document, la typographie, le vocabulaire employé, les tournures, les dates (propres au régime libyen : le calendrier en vigueur en Libye a changé à quatre reprises sous le régime du colonel Kadhafi).

Des diplomates, des militaires et des agents secrets ont en outre été entendus.

Entendu au Qatar, Moussa Koussa a dit que le contenu du document était vrai. Mais il a contesté l’avoir signé. Problème : un collège d’experts en écriture ont formellement établi que le document était « de la main » de Moussa Koussa.

Enfin, les juges ont eu recours à une expertise très technique du fichier informatique, en utilisant un logiciel permettant de préciser les caractéristiques du papier employé pour le document, son usure et son vieillissement.

Enfin, les juges ont exploré la piste d’un document libyen authentique fabriqué a posteriori pour donner crédit à une contrevérité. « Un faux intellectuel. » Cette hypothèse à également été balayée.

Brice Hortefeux a cherché à démontrer qu’au vu de son agenda, il ne pouvait pas avoir assisté à une telle réunion à la date indiquée, le 6 octobre 2006. Les enquêteurs ne l’ont pas suivi, estimant que son absence à la réunion ne pouvait pas être démontrée.

Nicolas Sarkozy a fait appel de la décision des juges donnant raison à Mediapart. Il a perdu en appel. Il s’est pourvu en cassation. Il a définitivement perdu en cassation. La Cour de cassation a même enjoint à Nicolas Sarkozy et Brice Hortefeux de payer à Mediapart une somme globale de 2 500 euros au titre des frais de justice.

En dépit de ces décisions très claires et extrêmement motivées, du fait que le contenu de cette note se retrouve, parmi beaucoup d’autres documents, dans l’ordonnance de renvoi des juges, Nicolas Sarkozy a continué de vouloir faire croire que ce document était un faux.

De nombreux médias ont relayé sa propagande et l’ont reprise à leur compte. Le Canard enchaîné a même dû admettre le 8 janvier 2025 que bien avant Mediapart, cette note avait été récupérée par une de ses journalistes, mais que décision avait été prise de ne pas la publier.

Le « palmipède » ne précise pas la date à laquelle il a pris cette décision. Si celle-ci remonte à une période précédant la guerre en Libye, cela invaliderait une fois de plus, si cela était nécessaire, la thèse du clan Sarkozy selon laquelle le clan Kadhafi aurait voulu se venger de l’offensive française en inventant cette histoire de financement électoral. En effet, quel intérêt aurait eu le clan Kadhafi à fabriquer un tel document en pleine lune de miel avec la France ?

D’après l’enquête judiciaire, il y a eu plusieurs flux financiers identifiés entre 2005 et 2008. Ceux-ci ont transité par différents canaux libyens et ont atterri dans diverses poches françaises. Si les juges disent n’avoir pas une vue d’ensemble de tous les versements opérés, ils ont toutefois écrit dans leur rapport de synthèse qui a saisi le tribunal pour le procès avoir « mis en évidence à la fois des paiements et des contreparties ».

Ils évoquent d’une part 1,2 million d’euros d’argent libyen décaissés en espèces depuis un compte suisse par l’intermédiaire Ziad Takieddine, en relation étroite avec l’équipe Sarkozy. L’argent a été rapatrié en France avant l’élection présidentielle de 2007, sans lien avec son train de vie pour la justice.

Les enquêteurs ont aussi retrouvé la trace d’un virement de 440 000 euros d’argent libyen ayant atterri en février 2006 sur le compte aux Bahamas d’un proche de Nicolas Sarkozy, Thierry Gaubert. Quelques jours avant de recevoir les fonds, celui-ci a écrit sur une note d’agenda cette mention : « Ns-Campagne ».

L’agent de corruption présumé Ziad Takieddine s’est par ailleurs auto-accusé d’avoir versé, entre novembre 2006 et janvier 2007, 5 millions d’euros en espèces à Claude Guéant et Nicolas Sarkozy. Le dignitaire libyen Abdallah Senoussi, à l’origine des versements présumés, avait donné des éléments identiques à la Cour pénale internationale (CPI) : même montant, mêmes dates, même intermédiaire et mêmes destinataires.

L’ancien secrétaire général de l’Élysée, Claude Guéant, sera jugé également pour avoir perçu en mars 2008, trois mois après la réception fastueuse de Kadhafi à Paris, 500 000 euros derrière lesquels se cachent, d’après l’enquête, l’ancien directeur de cabinet du dictateur libyen, Béchir Saleh, et un autre agent de corruption présumé, Alexandre Djouhri.

Les juges ont aussi établi qu’à la toute fin de l’élection présidentielle, il restait, dans les armoires fortes de l’équipe de campagne, au moins 250 000 euros en liquide et en grosses coupures, qui n’avaient pas été utilisées — il faut donc prendre ce montant comme le révélateur d’une circulation massive d’espèces durant la campagne, selon la police.

Un document libyen révélé par Mediapart avait indiqué que le montant total que le régime Kadhafi était prêt à verser était de 50 millions d’euros. Et un ancien premier ministre libyen, Choukri Ghanem, avait consigné en avril 2007 dans ses carnets manuscrits l’existence de plusieurs versements atteignant 6,5 millions d’euros.

Nicolas Sarkozy a été condamné à une peine de trois ans d’emprisonnement, dont un an ferme, à purger sous bracelet électronique, pour corruption et trafic d’influence. Il s’est fait poser ledit bracelet le 7 février, à son domicile. Nicolas Sarkozy a désormais l’autorisation de quitter son domicile uniquement entre 8 heures et 20 heures, jusqu’à 21 h 30 les lundis, mercredis, et jeudis.

• Bygmalion :
  Dans cette affaire qui concerne le financement de sa campagne de 2012, Nicolas Sarkozy a été condamné le 14 février 2024 à un an de prison, dont six mois ferme. L’ancien président se pourvoit en cassation.
• Bismuth :
  Dans cette affaire, improprement appelée « affaire des écoutes », Nicolas Sarkozy a été définitivement condamné à trois ans de prison dont un ferme avec détention à domicile sous bracelet électronique et trois ans de privation des droits civiques. La Cour de cassation a en effet rejeté son pourvoi le 18 décembre 2024.
• Affaire Kadhafi :
  Il est jugé début 2025 pour corruption passive, financement illicite de campagne électorale, recel de détournements de fonds publics libyens et association de malfaiteurs. 
• Affaire de la fausse rétractation de Takieddine (Mimi Marchand) :
  Mis en examen pour recel de subornation de témoin et participation à une association de malfaiteurs en vue de commettre l’infraction d’escroquerie au jugement en bande organisée.
• Coupe du monde au Qatar :
  Une instruction a été ouverte pour définir le rôle de Nicolas Sarkozy dans l’attribution de la Coupe du monde 2022 au Qatar lorsqu’il était président. Dans la foulée de son départ de l’Élysée en 2012, l’ancien président a personnellement bénéficié dans ses affaires privées du soutien de l’État du Qatar.
• Argent russe :
  Une enquête a été ouverte en 2020 par le Parquet national financier pour des soupçons de trafic d’influence et de blanchiment de crime ou de délit, pour sa rémunération (contrat de 3 millions d’euros) par la société d’assurances russe Reso-Garantia, détenue par deux milliardaires proches de Vladimir Poutine.
• Affaire Bettencourt :
  Non-lieu au stade de l’instruction après avoir été mis en examen.
• Affaire des sondages de l’Élysée :
  Irresponsable pénalement comme président.

• Affaire Sarkozy/Kadhafi :
  Il est jugé début 2025, notamment pour corruption passive, financement illicite de campagne électorale, recel de détournements de fonds publics libyens et association de malfaiteurs. 
• Affaire des sondages de l’Élysée :
  Le 21 janvier 2022, Claude Guéant est condamné en première instance, à un an de prison, dont quatre mois avec sursis. Il a fait appel.
• L’affaire dite des primes de cabinet :
  Claude Guéant, à partir de l’été 2002 et jusqu’à l’été 2004, a perçu environ 10 000 euros en liquide par mois, prélevés sur le budget alloué aux frais d’enquête et de surveillance de la police. Pour ces faits, il a été condamné à deux ans de prison dont un ferme, assortis d’une amende de 75 000 euros, ainsi que de l’interdiction d’exercer toute fonction publique pendant cinq ans. Il a même été incarcéré pendant près de deux mois pour n’avoir pas payé ses dettes à la suite à sa condamnation.
• Affaire des comptes de campagne des élections législatives de 2012 :
  Pour avoir sciemment minoré ses comptes de campagne alors qu’il était candidat en 2012 à la députation dans les Hauts-de-Seine, il est condamné par le tribunal de Nanterre, en première instance, le 22 novembre 2022, à dix-huit mois d’emprisonnement, dont douze assortis d’un sursis probatoire, ainsi qu’à une amende de 30 000 euros. Il a fait appel.

Il s’agit d’une enquête à tiroirs et extrêmement complexe, qui a nécessité de demander la coopération judiciaire de pas moins de 17 pays. En France, pourtant, les moyens débloqués pour enquêter ont été très limités. Les deux juges d’instruction qui se sont succédé avaient ce dossier à traiter parmi des dizaines d’autres. Pendant toute la durée de l’enquête, il n’y a pas eu un seul policier à temps plein sur l’affaire…

Par ailleurs, les avocats en défense des mis en cause ont multiplié les recours — ce qui est leur droit le plus ultime —, mais ce qui a retardé la conclusion de l’instruction.

Dans leur rapport de synthèse, les juges d’instruction évoquent aussi « l’absence de volonté politique en France (quelle que soit la période) pour faire la transparence sur ces faits ; en témoignent d’une part les refus de déclassification et d’autre part les notes déclassifiées entièrement caviardées alors qu’il est manifeste que les services de renseignement français ont été les premiers témoins des faits, objets de l’information judiciaire ». Mais aussi « les diverses tentatives de manipulations relayées par des articles de presse qui ont pollué les investigations et contraint à faire des vérifications chronophages et qui se sont avérées parfaitement inutiles », sans parler des « tentatives de déstabilisation de magistrats ».

C’est la question préférée de Nicolas Sarkozy, qui dit lui-même qu’il aurait été « bien ingrat » s’il avait été financé quelques années plus tôt. Aujourd’hui, il est impossible d’affirmer que c’est pour faire disparaître des preuves de la corruption que Nicolas Sarkozy aurait conduit une bonne partie du monde à mener bataille en Libye.

Mais il est certain que des questions demeurent sans réponse sur la guerre. Qu’il s’agisse des mensonges qui ont pu entourer son déclenchement comme le choix de certaines cibles militaires, par exemple le domicile dans un quartier résidentiel du dignitaire Abdallah Senoussi, l’un des corrupteurs présumés du clan Sarkozy. Sa maison a été bombardée en août 2011, faisant au moins un mort civil.

Le dictateur libyen est mort le 20 octobre 2011 dans les environs de Syrte, en Libye, où il avait pris la fuite après le déclenchement de la guerre par la France et ses alliés. Mouammar Kadhafi se trouvait dans un 4 × 4 qui a été pris pour cible par un drone américain puis par un avion français. Il en a d’abord miraculeusement réchappé, avant d’être repéré par des rebelles et manifestants qui l’ont lynché. Il n’y a pas d’images du moment précis où Mouammar Kadhafi est tué, très vraisemblablement par une arme à feu. Aucune autopsie officielle n’a été réalisée. 

D’après plusieurs journalistes et spécialistes militaires, des forces spéciales françaises se trouvaient à proximité, mais personne ne peut dire à ce jour qui a tué Kadhafi avec certitude. On peut toutefois avancer que rien n’a été fait pour le garder vivant, l’arrêter et l’amener devant la Cour pénale internationale, qui avait émis un mandat d’arrêt à son égard.

Jamais. Dans cette affaire libyenne, nous avons été poursuivi par Nicolas Sarkozy, Claude Guéant, Brice Hortefeux, Ziad Takieddine et l’ancien directeur du JDD et Paris Match Hervé Gattegno. Nous n’avons jamais été condamnés ni pour diffamation, ni pour faux, ni pour usage de faux, ni pour atteinte à la présomption d’innocence.

L’affaire dite de la fausse rétractation concerne un événement médiatique qui a eu lieu à l’automne 2020, un mois après la mise en examen de Nicolas Sarkozy pour association de malfaiteurs dans le dossier libyen. Contre toute attente, l’un de ses principaux accusateurs de l’ex-président, Ziad Takieddine, apparaissait dans Paris Match et sur BFMTV pour dire qu’il avait menti à la demande du juge d’instruction Serge Tournaire.

Il s’agit, en réalité, d’une manipulation que la justice a réussi à mettre au jour. Aux abois et sans le sou à Beyrouth, au Liban, où il a pris la fuite après sa condamnation dans l’affaire Karachi, Ziad Takieddine s’était vu promettre quatre millions d’euros pour se dédire et accuser la justice française. Plusieurs personnes sont aujourd’hui mises en examen, notamment pour subornation de témoin et association de malfaiteurs en vue d’escroquer la justice, dont la femme d’affaires et comunicante Michèle Marchand, soupçonnée d’avoir tout organisé.

Nicolas Sarkozy et sa femme Carla Bruni, qui a utilisé un téléphone secret au cœur des investigations, sont également poursuivis. Mais cette affaire dans l’affaire fait l’objet d’une enquête distincte de celle des financements libyens au tribunal de Paris. Elle n’est toujours pas finie même si elle semble toucher à sa fin.