Libre-échange avec les Etats-Unis : les négociations ont repris

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Ouverture lundi à Bruxelles du huitième « round » des négociations pour le futur accord de libre-échange entre l'UE et les États-Unis. Les critiques se renforcent sur la « convergence réglementaire » en chantier.

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De notre envoyé spécial à Bruxelles. La visite très attendue d'Alexis Tsipras, le nouveau chef de l'exécutif grec, va focaliser l'attention cette semaine à Bruxelles. Mais la capitale belge accueille aussi à partir de lundi, et jusqu'en fin de semaine, un nouveau « round » de négociations (le huitième depuis le lancement à l'été 2013) censées déboucher, peut-être d'ici la fin de l'année 2015, sur un accord de libre-échange entre les États-Unis et l'Union européenne (TTIP ou TAFTA). C'est un vieux projet dans l'air depuis des décennies, réanimé par l'ancien président de la commission José Manuel Barroso il y a trois ans, devenu l'une des priorités du conservateur Jean-Claude Juncker pour relancer la croissance sur le continent.

Pour les observateurs familiers de ces négociations marathon, qui se déroulent par alternance entre Washington et Bruxelles, le contraste est saisissant. D'un côté, les difficultés s'accumulent pour l'avenir du TTIP. Les Américains ont fait d'un accord commercial avec des pays de la zone Asie-Pacifique une priorité d'ici la fin du mandat de Barack Obama, ce qui retarde d'autant les échéances avec Bruxelles. Surtout, le mécanisme d'arbitrage, qui permettrait à une entreprise d'attaquer en justice un État devant un tribunal ad hoc (ISDS dans le jargon), est une disposition du TTIP si impopulaire qu'elle semble hypothéquer l'avenir du texte tout entier (lire nos articles). Certaines capitales – Rome, Londres – se plaignent tout haut des retards accumulés.

Pourtant, force est de constater que les discussions avancent, secteur par secteur (cosmétiques, chimie, textile, dispositifs médicaux, automobiles, etc). Des points d'accord pourraient commencer à se concrétiser. « Nous parlerons cette semaine de tous les sujets, sauf de l'ISDS (le mécanisme d'arbitrage, sur lequel la négociation est jusqu'à présent gelée, faute de consensus côté Européens, ndlr) », expliquait vendredi un responsable de la commission.